Concertation avec les acteurs concernés par le développement de la filière photovoltaïque
Rapports de missions | Énergie | Publiée le 11 février 2011 | Mise à jour le 8 juin 2026
Le rapport traite successivement de la nécessité de sortir de la période de suspension pour replacer la filière photovoltaïque sur une trajectoire durable de développement, de l’ambition de développer une filière photovoltaïque française tenant compte des réalités économiques et des objectifs environnementaux, du nouveau cadre de régulation à mettre en place et de la gestion de la sortie de la période de suspension.
Les annexes fournissent les listes des participants aux réunions plénières, des entretiens bilatéraux et des personnes ou organisations ayant envoyé une contribution à la mission de concertation, ainsi que l’ensemble des contributions dont les auteurs ont accepté la diffusion.