TET : Agir pour l'avenir - (assistance auprès de Philippe DURON, Député)

Il s’agit de :

• Annick Billon, sénatrice de Vendée (UDI), membre de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire ;
• Dominique Bussereau, député de Charente-Maritime (UMP), membre de la commission des lois, président du conseil départemental de Charente-Maritime, président de l’association des départements de France, ancien ministre ;
• Philippe Duron, député du Calvados (PS), membre de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, président de l’AFITF, président de la commission ;
• Jean-Jacques Filleul, sénateur d’Indre-et-Loire (PS), vice-président de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire ;
• Dominique Orliac, députée du Lot (PRG), membre de la commission des affaires sociales ;
• Jean-Vincent Placé, sénateur de l’Essonne (EELV), président du groupe écologiste du Sénat, membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

La commission associe également deux élus régionaux :

• Luc Bourduge, vice-président du conseil régional d’Auvergne chargé de la mobilité et des transports (PCF) ;
• Claude Gewerc, président du conseil régional de Picardie (PS).

La commission comprend enfin quatre personnes qualifiées reconnues pour leur expertise dans le domaine des transports et de l’aménagement du territoire :

• Marc d’Aubreby, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, coordonnateur du collège transports terrestres et intermodalité du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) ;
• Jean-Marie Bertrand, président de chambre à la Cour des comptes ;
• Deniz Boy, expert des politiques de déplacements au Commissariat général à l’égalité des territoires (CGET) ;
• Pierre Zembri, professeur en Aménagement et urbanisme à l'Ecole d'Urbanisme de Paris, Université Paris Est Marne-la-Vallée, et directeur du laboratoire Ville Mobilité Transport (LVMT).

Pour organiser ses travaux, la commission s’est appuyée sur une équipe composée de Guillaume Karakouzian, ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, responsable de la mission autorité organisatrice des trains d’équilibre du territoire du ministère chargé des transports, rapporteur général, de Jérôme d’Harcourt, inspecteur des finances, et de Pierre-Christophe Soncarrieu, ingénieur, adjoint au responsable de la mission autorité organisatrice des trains d’équilibre du territoire, tous deux rapporteurs, ainsi que de Charlotte Leroy, assistante parlementaire de Philippe Duron.

Dans le cadre de ses réflexions, la commission a eu recours à l'expertise du cabinet de conseil en stratégie Roland Berger, assisté du cabinet d’ingénierie ferroviaire Atkins et d'Anne Barlet, consultante.

Elle s’est également appuyée sur les résultats de la consultation publique menée du 20 mars au 17 avril 2015, qui a recueilli l’avis de 6 027 répondants, dont 96 % de particuliers et 83 % d’utilisateurs réguliers de trains d’équilibre du territoire.