La santé-environnement : recherche, expertise et décision publiques
Selon l’OMS, près du quart des décès et des pathologies chroniques dans le monde peuvent être imputés à des facteurs environnementaux.
10 décembre 2020 | Rapports de missions
Rapports de missions
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Publicité en ligne : pour un marché à armes égales
Par lettre de mission en date du 2 juillet 2020, le ministre de la Culture et le secrétaire d’Etat chargé du numérique ont chargé Mme Anne...
20 novembre 2020 | Rapports de missions
La branche autonomie : périmètre, gouvernance et financement
La loi n° 2020-992 du 7 août 2020 relative à la dette sociale et à l'autonomie a acté la création d’une cinquième branche de la sécurité...
25 septembre 2020 | Rapports de missions
Déploiement de la 5G en France et dans le monde : aspects techniques et sanitaires
La mission conjointe (IGAS, CGEDD, CGE et IGF) vient de rendre son rapport sur les enjeux techniques et sanitaires du déploiement de la 5G en France...
18 septembre 2020 | Rapports de missions
Évaluation de la dette des établissements publics de santé et des modalités de sa reprise
La ministre des solidarités et de la santé, le ministre de l’économie et des finances ainsi que le ministre des comptes publics ont sollicité en...
10 septembre 2020 | Rapports de missions
Les dispositifs zonés de soutien du développement économique et de l’emploi dans les territoires
Pour soutenir le développement économique et l’emploi dans certains territoires présentant des signes de fragilité, l’État a progressivement...
24 juillet 2020 | Rapports de missions
Responsabilisation des gestionnaires publics
Jean Bassères, directeur général de Pôle emploi a été mandaté en décembre 2019 dans le cadre des travaux menés par le comité...
17 juillet 2020 | Rapports de missions
Bilan et perspectives du répertoire électoral unique
L'inscription sur les listes électorales a été modernisée par la loi n° 2016-1048 du 1er août 2016 avec la création d’un répertoire...
19 juin 2020 | Rapports de missions
Conséquences financières de la réforme de l’apprentissage et de la formation professionnelle
Une mission IGF-IGAS a été chargée d’évaluer les conséquences financières de la réforme de l’apprentissage et de la formation...
17 avril 2020 | Rapports de missions
Organisation de la sécurité sanitaire des produits cosmétiques et de tatouage : état des lieux et évolutions souhaitables
La sécurité des produits cosmétiques et de tatouage est un sujet de préoccupation récurrent des consommateurs. A la demande des ministres...
17 avril 2020 | Rapports de missions