Le pilotage et la maîtrise de la masse salariale des universités
Ce rapport examine l'ensemble du processus conduisant à déterminer au niveau national, puis à répartir entre les universités, puis en leur sein,...
19 avril 2019 | Rapports de missions
République française
Ce rapport examine l'ensemble du processus conduisant à déterminer au niveau national, puis à répartir entre les universités, puis en leur sein,...
19 avril 2019 | Rapports de missions
Par lettre de mission en date du 1er octobre 2018, le ministre de l’intérieur, le ministre d’État, le ministre de la transition écologique et...
15 mars 2019 | Rapports de missions
Dans le cadre de la préparation du projet de loi de transformation de la fonction publique, le Gouvernement a confié à l’IGF une mission...
15 février 2019 | Rapports de missions
Par lettre de mission en date du 17 mai 2018, la ministre de la culture, le ministre de l’économie et des finances et le ministre de l’action et...
7 décembre 2018 | Rapports de missions
Par lettre de mission en date du 3 août 2018, le ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, le ministre de l’économie...
23 novembre 2018 | Rapports de missions
À la suite d’une première évaluation à mi-parcours de la convention tripartite 2015-2018 entre l’État, l’Unédic et Pôle emploi menée par...
16 novembre 2018 | Rapports de missions
Par lettre du 18 mai 2018, le Gouvernement a souhaité confier au CGEDD et à l’IGF une mission relative à la transformation du modèle économique...
16 novembre 2018 | Rapports de missions
Le plan national de réduction des émissions de polluants atmosphériques (PRÉPA), arrêté par le ministre chargé de l'environnement le 10 mai...
19 octobre 2018 | Rapports de missions
Le ministre de l’Économie et des Finances a confié à l’Inspection générale des finances la mission d’établir un diagnostic partagé de la...
12 octobre 2018 | Rapports de missions
Par lettre de mission signée le 20 juin 2018, précisée par un courrier complémentaire du 6 septembre 2018, les ministres chargés de...
21 septembre 2018 | Rapports de missions