République française
Dans un contexte communautaire de rénovation de la politique commune de la pêche, marqué par la mise en place de quotas individuels transférables,...
19 octobre 2012 | Rapports de missions
Avec un marché mondial de plus de 200 milliards d’euros et 6% de croissance annuelle, l’innovation médicale est devenue un secteur très...
19 octobre 2012 | Rapports de missions
Dans un contexte de réduction du crédit bancaire à l’export, la quasi-totalité des grands pays développés ont mis en œuvre des mécanismes...
19 octobre 2012 | Rapports de missions
Par lettre du 25 janvier 2012 (cf. annexe I) la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, la secrétaire d’État auprès de cette...
19 octobre 2012 | Rapports de missions
Le présent rapport fait suite à la 5ème réunion du Conseil Stratégique des Industries de Santé (CSIS), tenue le 25 janvier 2012. Au cours de...
18 octobre 2012 | Rapports de missions
Groupe de réflexion présidé par Jacques Attali.
14 septembre 2012 | Rapports de missions
Par lettre en date du 6 juillet 2012 (cf. annexe 1), le Premier ministre a chargé les inspections générales des finances, des affaires sociales et...
14 septembre 2012 | Rapports de missions
Par lettre en date du 12 juillet 2012, la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie a confié la mission d’établir un...
14 septembre 2012 | Rapports de missions
Demande d’une mission conjointe à l’IGF/CGIET en deux temps.
24 août 2012 | Rapports de missions
Le Ministre de l’économie et des finances a confié le 26 juin 2012 à Bruno Parent, inspecteur général des finances, une mission de...
20 juillet 2012 | Rapports de missions