République française
Le marché du livre est plus solide qu’on ne le prétend parfois. Certes on ne peut que constater une tendance à l’érosion, certains peuvent...
16 mars 2012 | Rapports de missions
Sur saisine du Premier ministre le 26 août 2011, l’Inspection générale des finances (IGF) et le Conseil général de l’économie, de...
16 mars 2012 | Rapports de missions
Par lettre de mission en date du 3 octobre 2011 (cf. annexe 1), le ministre de l’économie, des finances et de l’industrie, le ministre du budget,...
17 février 2012 | Rapports de missions
La lettre de mission du 16 septembre 2011 demande de dresser un bilan des politiques publiques en matière d’économie numérique et de faire des...
20 janvier 2012 | Rapports de missions
Il a été demandé à la mission de conduire une analyse en deux temps : formuler des propositions opérationnelles pour renforcer la sécurité de...
16 décembre 2011 | Rapports de missions
Par lettre en date du 20 juin 2011, la Ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement et la Ministre de...
21 octobre 2011 | Rapports de missions
Par lettre en date du 24 février 2011, les ministres en charge du budget et de l’outre‐mer et le secrétaire d’État en charge du tourisme ont...
21 octobre 2011 | Rapports de missions
Le présent rapport retrace les principaux constats qui ressortent des investigations conduites par l’inspection générale des Finances au sein du...
14 octobre 2011 | Rapports de missions
Par lettre en date du 15 mars 2011, le Garde des Sceaux, ministre de la justice et des libertés et le ministre du budget, des comptes publics, de la...
22 juillet 2011 | Rapports de missions
Par lettre du 14 décembre 2010, le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État a confié à...
15 avril 2011 | Rapports de missions