République française
Malgré des caractéristiques différentes, la presse quotidienne fait partout face à une crise structurelle.
21 novembre 2008 | Rapports de missions
Le marché du travail du spectacle vivant et enregistré se caractérise à l’heure actuelle par une hyper-flexibilité de l’emploi et par une...
21 novembre 2008 | Rapports de missions
Le 30 novembre 2007, le Président de la République annonce un plan d’investissement immobilier exceptionnel en faveur des universités qui se...
14 novembre 2008 | Rapports de missions
Par lettre de mission datée du 7 février 2008, la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi a demandé à la signataire, inspecteur...
19 septembre 2008 | Rapports de missions
Le secteur IV de la Ville nouvelle de Marne-la-Vallée est une opération d'intérêt national (OIN) couvrant 3200 ha. Le SAN du Val d'Europe regroupe...
18 juillet 2008 | Rapports de missions
Le Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante, créé par la loi du 23 décembre 2001 a réellement commencé à fonctionner à compter de...
18 juillet 2008 | Rapports de missions
Par une lettre du 7 janvier 2008, la Ministre de la Santé, de la Jeunesse et des Sports, le Ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction...
18 juillet 2008 | Rapports de missions
Le président de la République a chargé le haut-commissaire aux solidarités actives de la mission de piloter une réforme d'ensemble des minima...
18 avril 2008 | Rapports de missions
Si le crédit aux particuliers constitue un instrument de soutien de la consommation et de l’économie, son développement s’accompagne néanmoins...
11 avril 2008 | Rapports de missions
A la demande du ministre de l’outre-mer, l’audit de la TVA non perçue récupérable (TVA NPR) a été retenu par le Premier ministre au titre de...
20 juillet 2007 | Rapports de missions
